Mentions Légales

Édition du site Internet

Le site kungfudivonne.fr (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://kungfudivonne.fr est édité par l’Association Kung Fu Shaolin Divonne les Bains (ci-après « l’Éditeur »),  dont le siège social est situé: Case Postale 3, 01220 Divonne les Bains, France.

L’Association AKFSD est une association à but non lucratif (dite loi de 1901).

Rédaction du site Internet

Hébergeur du site Internet

Le site KungFuDivonne est hébergé par 1&1 Internet SARL, au capital de 100 000 EUROS, dont le siège social est situé 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines,  France, joignable par le moyen suivant : 09 70 80 89 11.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

SPONSOR

Information

© Kung Fu Shaolin – 2023 – Tous droits réservés – Plan du site